Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://businessnetpro.fr.
Commentaires
Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.
Médias
Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Si vous demandez une réinitialisation de votre mot de passe, votre adresse IP sera incluse dans l’e-mail de réinitialisation.
Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Où vos données sont envoyées
Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
Mentions légales
PRESENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site
dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
* Propriétaire : Businessnetpro – , auteur au capital de EUR. Le
propriétaire du site internet est joignable à cette adresse :
contact@businessnetpro.fr
* Responsable publication : Youssef – contact@businessnetpro.fr
* Hébergeur : PlanetHoster Paris
Ces mentions légales sont offertes par Le Générateur de Mentions
Légales du Site Français [1]
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des
conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions
d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de
manière régulière.
Le site est mis à jour régulièrement par Youssef . De la même façon,
les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles
s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le
plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
SERVICES FOURNIS
Youssef , s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises
que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son
fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://businessnetpro.fr/ [2]
sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi,
toutes les informations indiquées sur le site Site
https://businessnetpro.fr/ [2] sont données à titre indicatif, et sont
susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un
dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à
l’adresse contact@businessnetpro.fr, en décrivant le problème de la
manière la plus précise possible (vous vous trouver sur un téléphone,
une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème,
type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).
Youssef n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces
informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en
découler.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS
Businessnetpro est le propriétaire des droits de propriété
intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments
accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo,
icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication,
distribution, retransmission, adaptation de tout ou partie des éléments
du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite,
sauf autorisation écrite préalable de : https://businessnetpro.fr/ [2].
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des
éléments qu’il contient, par quelque procédé que ce soit, sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de
Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant
engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre,
les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en
justice à votre encontre.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITES
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un
matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de
dernière génération mis-à-jour.
Youssef ne pourra être tenue responsable des dommages directs et
indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site
https://businessnetpro.fr/ [2], et résultant soit de l’utilisation d’un
matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit
de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Youssef ne pourra également être tenue responsable des dommages
indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)
consécutifs à l’utilisation du site https://businessnetpro.fr/ [2].
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace
contact) sont à la disposition des utilisateurs. Youssef se réserve le
droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé
dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en
France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des
données.
Le cas échéant, Youssef se réserve aussi la possibilité de mettre en
cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment
en cas de message à caractère diffamant, raciste, injurieux ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, vidéo,
photographie…).
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi
n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article
L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site https://businessnetpro.fr/ [2],
peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels
l’utilisateur a accédé à ce site, le fournisseur d’accès de
l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Youssef ne collecte des informations personnelles
relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services
proposés par le site https://businessnetpro.fr/ [2]. L’utilisateur
fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment
lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à
l’utilisateur du site https://businessnetpro.fr/ [2] l’obligation ou non de
fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17
du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification
et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa
demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité
avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à
laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site
https://businessnetpro.fr/ [2] n’est publiée à l’insu de l’utilisateur,
échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à
des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Youssef et/ou du site internet
de ses droits permettrait la transmission des dites informations à
l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation
de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur
du site.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du
1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à
la protection juridique des bases de données.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site https://businessnetpro.fr/ [2] peut contenir un certain nombre de
liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de
Youssef .
Cependant, Youssef n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des
sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité
de ce fait.
La navigation sur le site https://businessnetpro.fr/ [2] est susceptible de
provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas
l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations
relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi
obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont
également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité
d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer
son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des
cookies :
* Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en
haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et
choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
* Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le
bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie
privée.
* Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres
personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les
cookies.
* Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme
de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur
Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité »,
cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez
bloquer les cookies.
* Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme
de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez
Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section
« Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet
« Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet
en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne
sauraient engager la responsabilité de Youssef .
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur
et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Youssef ne saurait
être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de
l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au
téléchargement.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions du site https://businessnetpro.fr/ [2] sont
régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui
pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci
seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège
social de la société Youssef . La langue de référence, pour le
règlement de contentieux éventuels, est le français.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°
2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie
numérique.
LEXIQUE
* Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues
dans le site internet
* Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à
jour techniques du site internet
* Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des
contenus (textes, visuels, multimédia, etc.) sur le site internet
* Hébergeur : Espace de stockage du site internet
* Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
* Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous
quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des
personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978).